Numéro 2 - Décembre 2014
05/12/2014 13:51
Noyeron n°2.pdf (267731)
Archive des articles
PROCES VERBAL DU CM DU 28 JUILLET 2014
28/07/2014 00:00
Ordre du jour :
Approbation des statuts du Syndicat Mixte d'Electricité des Hautes Alpes ;
Délibération pour la commission des Impöts directs ;
Approbation de la convention de délégation de service public régie des Transports ;
Compte rendu réunion sur l'urbanisme ;
Assainissement...
PROCES VERBAL DU CM DU 20 JUIN 2014
20/06/2014 00:00
Ordre du jour :
Désignation du délégué et des suppléants pour les élections sénatoriales ;
Validation des rythmes scolaires école de Chauffayer ;
Travaux école des Evarras ;
Achat d'un ordinateur portable pour la Mairie ;
Urbanisme ;
Questions diverses.
PV_Reunion_CM_2014-06-20.pdf (153487)
PROCES VERBAL DU CM DU 19 MAI 2014
19/05/2014 00:00
Ordre du jour :
Demande de subvention FSL ;
Place de Lacou : demande de subvention complémentaire à la Région ;
Subventions aux associations ;
Mutation licence bar ;
Questions diverses.
PV_Reunion_CM_2014-05-19.pdf (160791)
PROCES VERBAL DU CM DU 24 AVRIL 2014
24/04/2014 00:00
Ordre du jour :
Affectation des résultats ;
Vote des budgets primitifs 2014 : commune, eau et assainissement, transports, Palulos ;
Vote des taux d'imposition 2014 ;
Indemnités de conseil au percepteur ;
Convention Etat - Commune pour le logement des Evarras ;
Demande de subvention FSL...
PROCES VERBAL DU 9 AVRIL 2014
09/04/2014 00:00
Ordre du jour :
Désignation des différentes commissions
Désignation des délégués
Indemnités des élus et délégations
Questions diverses
PV_Reunion_CM_2014-04-09.pdf (148799)
PROCES VERBAL DU CM DU 30 MARS 2014
30/03/2014 00:00
Ordre du jour :
Election du maire
Détermination du nombre d'adjoints
Election des adjoints
PV_Reunion_CM_2014-03-30_Election_maire_et_adjoints.pdf (3799846)
PV_Reunion_CM_2014-03-30.pdf (111192)
PROCES VERBAL DU CM DU 6 MARS 2014
06/03/2014 00:00
Ordre du jour :
Vote des comptes administratifs 2013 : budgets commune, transport, eau et assainissement, Palulos
Approbation des comptes de gestion 2013
Annulation titres eau 2013
Convention Medicom
Travaux supplémentaires école des Evarras
Questions diverses
PV_Reunion_CM_2014-03-06.pdf...
Numéro 1 - Juillet 2014
05/03/2014 13:50
Noyeron n°1.pdf (357239)
PROCES VERBAL DU CM DU 7 JANVIER 2014
07/01/2014 00:00
Ordre du jour :
Délibération adhésion IT05 (Ingénierie Territoriale)
Délibérations écoles : rythmes scolaires
Demande de subvention complémentaire pour la voirie communale
Questions diverses
PV_Reunion_CM_2014-01-07.pdf (94687)
Objets: 41 - 50 Sur 51