Archive des articles :: Le Noyer en Champsaur

PROCES VERBAL DU CM DU 15 MARS 2021

15/03/2021 20:00

ORDRE DU JOUR Demande de subvention pour travaux de voirie ; Vote des comptes de gestion 2020 ; Vote des comptes administratifs 2020 ; Affectation des résultats ; Vote des budgets primitifs 2021 ; Questions diverses. PV_Reunion_CM_2021-03-15.pdf (171803)

PROCES VERBAL DU CM DU 9 FEVRIER 2021

09/02/2021 16:00

ORDRE DU JOUR Cessions terrains STEP ; Assainissement ; Convention tickets restaurant ; Questions diverses. PV_Reunion_CM_2021-02-09.pdf (176482)

PROCES VERBAL DU CM DU 26 JANVIER 2021

26/01/2021 14:00

ORDRE DU JOUR Coupe affouagère ; Ouverture de crédits d'investissement ; Convention service urbanisme ; Validation appel d'offres tracteur ; Terrain STEP ; Questions diverses. PV_Reunion_CM_2021-01-26.pdf (187149)

PROCES VERBAL DU CM DU 7 DECEMBRE 2020

07/12/2020 20:30

ORDRE DU JOUR Convention complémentaire santé ; Adressage ; Défibrillateur ; Ticket restaurant ; Convention pâturage ; Questions diverses. PV_Reunion_CM_2020-12-07.pdf (109581)

PROCES VERBAL DU CM DU 2 NOVEMBRE 2020

02/11/2020 20:00

ORDRE DU JOUR Projet d'achat de terrain ; Assurance fonctionnelle des élus ; Questions diverses. PV_Reunion_CM_2020-11-02.pdf (119967)

PROCES VERBAL DU CM DU 12 OCTOBRE 2020

12/10/2020 20:30

ORDRE DU JOUR Adhésion à la convention de complémentaire santé ; Création d'un poste d'agent technique ; Création d'un poste d'adjoint administratif principal 1ère classe à temps complet ; Contrat JVS Mairistem ; Matériel informatique ; Photocopieur ; Validation du devis d'adressage...

PROCES VERBAL DU CM DU 7 SEPTEMBRE 2020

07/09/2020 20:30

ORDRE DU JOUR Désignation des délégués au SCOT ; Logiciel d'information aux habitants ; Délivrance coupe affouagère ; Subventions aux associations ; Travaux bâtiment mairie ; Tarification eau-assainissement ; Schéma directeur de l'eau ; Demande de branchement au réseau d'eau ; Dossiers...

le Noyeron n°11 juillet 2020

30/08/2020 11:04

Bulletin municipal VD.pdf (16,8 MB)

PROCES VERBAL DU CM DU 10 JUILLET 2020

10/07/2020 14:00

ORDRE DU JOUR Désignation du délégué et des suppléants pour les élections sénatoriales. PV_Reunion_CM_2020-07-10.pdf (103876)

PROCES VERBAL DU CM DU 9 JUILLET 2020

09/07/2020 20:00

ORDRE DU JOUR Délégations consenties au Maire par le conseil municipal ; Autorisation permanente de poursuites accordée au comptable public ; Proposition de commissaires pour la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) ; Conventionnement avec un cabinet...